Mentions Légales

1. Propiétés du site.
Le présent site est la propriété de la société DP Plus, situé 5 rue du Belvédère 43600 Sainte-Sigolène
Tél. +33 (0)4 71 66 60 53
RCS 434 698 395 – Le Puy en Velay
Design graphique : Vivandis
Développement technique : Diagram Informatique
Responsable publication : Jocelyne Duplain
Hébergeur : Diagram Informatique

2. Droits et devoirs des utilisateurs
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur est notamment informé, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, que les informations qu'il communique par le biais du formulaire présent sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande.

3. Utilisation des données du site
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de DP Plus.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de DP Plus est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont DP Plus est producteur.
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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de DP Plus est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle